Michel Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BERNARD (Michel, Louis, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000048642516(source JORF)
nomination
22 Décembre 202322/12/2023
De: BERNARD (Michel, Louis, Marcel)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000048621949(source JORF)
promotion
21 Décembre 202321/12/2023
De: BERNARD (Michel)
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2022-02-01"
JORFTEXT000047624444(source JORF)
renouvellement
03 Juin 202303/06/2023
De: Bernard (Michel, Louis, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000046131952(source JORF)
nomination
03 Août 202203/08/2022
De: Bernard (Michel, Didier, Claude)
adjudant ; 39 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="39"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Michel BERNARD
administrateur civil hors classe, placé en position de disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
radié des cadres
date_debut="2019-11-23"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000041413697(source JORF)
réintégration
17 Janvier 202017/01/2020
De: Bernard Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2019-10-01"
INTJ1924494S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201916/10/2019
De: BERNARD (Michel, Jean, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000037411648(source JORF)
nomination
19 Septembre 201819/09/2018
De: BERNARD (Michel, Jean, René)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000037411648(source JORF)
cessation de fonction
19 Septembre 201819/09/2018
De: Bernard (Michel)
professeur agrégé en sciences économiques, enseignant en classe préparatoire HEC au lycée Notre-Dame-de-Sainte-Croix, à Neuilly-sur-Seine
Objet:
Article 3
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
SSAS1830269A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Bernard (Michel, Henri, Léopold)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000036847691(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Bernard Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718850S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Bernard (Michel)
professeur agrégé en sciences économiques, enseignant en classe préparatoire HEC au lycée Notre-Dame-de-Sainte-Croix, à Neuilly-sur-Seine
Objet:
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
AFSS1730274A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Bernard (Michel, Jean)
directeur dans une société industrielle de défense ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Michel BERNARD
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2016-04-01"
JORFTEXT000033501560(source JORF)
renouvellement
30 Novembre 201630/11/2016
De: Michel Bernard
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A(source BOEN)
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Michel BERNARD
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - L'Haÿ-les-Roses
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
JORFTEXT000033063972(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201625/08/2016
De: Michel BERNARD
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:
Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
conseil_administration
JORFTEXT000032848452(source JORF)
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Bernard (Michel)
professeur agrégé en sciences économiques, enseignant en classe préparatoire HEC au lycée Notre-Dame-de-Sainte-Croix, à Neuilly-sur-Seine
Objet:
Article 3
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
AFSS1630232A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Michel BERNARD
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Reims
Groupe:
Sous-préfecture - L'Haÿ-les-Roses
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
JORFTEXT000031890626(source JORF)
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Bernard (Michel)
Chasseur de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000031460583(source JORF)
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: BERNARD Michel
sous-préfet
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517118S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517101S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard (Michel)
professeur agrégé en sciences économiques, enseignant en classe préparatoire HEC au lycée Notre-Dame-de-Sainte-Croix, à Neuilly-sur-Seine
Objet:
Article 3
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
AFSS1530330A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Michel BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
personnalite_qualifiee
AFSZ1530197A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel Bernard
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
10° Au titre des représentants des principaux opérateurs de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
mentionnés au 11° du même article
Représentant l'Association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et l'emploi, dénommée « Alliance Villes Emploi »
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
JORFTEXT000029784049(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Bernard, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414146S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard (Michel, Pierre)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Bernard Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel Bernard
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Michel BERNARD
membre de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Bourgogne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
personnalite_qualifiee
JUSC1324345A(source BOMJ)
nomination
07 Octobre 201307/10/2013
De: Michel BERNARD
Objet:
président de la commission consultative aéroportuaire
Groupe:
Commission consultative aéroportuaire
president
JORFTEXT000027663498(source JORF)
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Michel BERNARD
Objet:
membres de la commission consultative aéroportuaire
Sur désignation du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, et du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Commission consultative aéroportuaire
JORFTEXT000027608415(source JORF)
nomination
26 Juin 201326/06/2013
De: Bernard Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: BERNARD (Michel)
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024409613(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 201129/07/2011
De: Michel BERNARD
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Reims (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet du Val-d'Oise (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet du Val-d'Oise "
JORFTEXT000024148221(source JORF)
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel Bernard
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
date_debut="2010-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1100133A(source BOESR)
nomination
16 Mars 201116/03/2011
De: Michel BERNARD
membre de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Bourgogne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
président
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSC1026850A(source BOMJ)
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Michel BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean François NYS
Groupe:
Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine
personnalite_qualifiee
SASR1030727A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard (Michel, Louis)
interné résistant ; 69 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
annees_activite_professionelle="69"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Bernard (Michel, Maurice)
soldat de 1re classe, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000021242281(source JORF)
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Michel Bernard
Colonel
adjoint à la sous-directrice du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020833389(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Michel Bernard
Colonel
adjoint à la sous-directrice du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Michel BERNARD
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
JORFTEXT000019762392(source JORF)
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Bernard (Michel, Louis)
président de la maison de l'emploi à Corbeil-Essonnes. Officier du 11 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
POLITIQUE DE LA VILLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-07-11"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bernard (Michel, René, Claude)
lieutenant-colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Bernard (Michel, Eugène, Jean)
président d'une association d'aide à l'enfance ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Michel Bernard
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000018688394(source JORF)
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Michel Bernard
Colonel
adjoint à la sous-directrice du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000247377(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Michel Bernard
membre titulaire de la chambre de commerce et d'industrie de Dijon et de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Bourgogne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000470140(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Michel Bernard
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Val-d'Oise (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, hors cadre
sous-prefet
cabinet="Préfet du Val-d'Oise "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000279254(source JORF)
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Michel Bernard
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres communs des commissions prévues
aux articles 5 à 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
président
Membre titulaire
Groupe:
Commissions prévues
JORFTEXT000000274170(source JORF)
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Bernard (Michel, Henri, Léopold)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Bernard (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000822396(source JORF)
promotion
19 Janvier 200719/01/2007
De: Bernard (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université Paris-III)
Groupe:
Université Paris-III
professeur
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000459227(source JORF)
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Michel Bernard
attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des personnels de la catégorie A du Trésor public
date_debut="2006-09-01"
corps="Personnels de la catégorie A du Trésor public"
JORFTEXT000000456056(source JORF)
radiation
24 Août 200624/08/2006
De: Bernard (Michel)
Objet:
membres du Conseil nationale de la viticulture de France
Au titre du Conseil de bassin viticole de Vallée du Rhône-Provence
Groupe:
Conseil national de la viticulture de France
JORFTEXT000000640331(source JORF)
nomination
09 Juillet 200609/07/2006
De: Michel Bernard
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Metz-Campagne
Groupe:
Sous-préfecture - Metz-Campagne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Metz-Campagne"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000000425141(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Bernard (Michel, René, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000454744(source JORF)
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Bernard (Michel)
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000268341(source JORF)
inscription
25 Mars 200625/03/2006
De: Michel Bernard
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Dijon, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Claude Decombard
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000449750(source JORF)
nomination
22 Novembre 200522/11/2005
De: Michel Bernard
Objet:
président de la commission consultative aéroportuaire
Groupe:
Commission consultative aéroportuaire
president
JORFTEXT000000451555(source JORF)
nomination
17 Novembre 200517/11/2005
De: Michel Bernard
Objet:
membres de la commission consultative aéroportuaire
Sur désignation du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Commission consultative aéroportuaire
JORFTEXT000000263556(source JORF)
nomination
17 Novembre 200517/11/2005
De: Bernard (Michel, Gilbert, Charles)
colonel. Chevalier du 30 septembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
promotion
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bernard (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Groupe:
Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000449508(source JORF)
nomination
14 Octobre 200514/10/2005
De: Bernard (Michel)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000813357(source JORF)
nomination
18 Juin 200518/06/2005
De: Bernard (Michel, Jean, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Rialland, Michel Bernard et Pierre Fresnais, notaires associés
notaire
notaire_residence="Crozon (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000444110(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 200526/02/2005
De: Bernard (Michel)
à Piolenc (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
JORFTEXT000000254443(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernard (Michel)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000235637(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bernard (Michel, Louis, Henri)
général de brigade aérienne. Officier du 11 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000615954(source JORF)
promotion
06 Mai 200406/05/2004
De: Michel Bernard
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Metz-Campagne
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Dizier
Groupe:
Sous-préfecture - Metz-Campagne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Metz-Campagne"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000000251714(source JORF)
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Michel Bernard
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres communs des commissions prévues
aux articles 5 à 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
président
Membre titulaire
Groupe:
Commissions prévues
JORFTEXT000000232956(source JORF)
nomination
22 Avril 200422/04/2004
De: Michel Bernard
sous-préfet de Saint-Dizier
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2003-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000798746(source JORF)
promotion
19 Décembre 200319/12/2003
De: Bernard (Michel, Claude)
président de section honoraire au Conseil d'Etat. Grand officier du 14 septembre 1998
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000432059(source JORF)
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernard (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
JORFTEXT000000231462(source JORF)
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Bernard (Michel, Louis)
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi. Chevalier du 15 mars 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-15"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
promotion
13 Juillet 200313/07/2003
De: Bernard (Michel)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard (Michel, René, Claude)
chef d'escadron ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bernard (Michel, Gilbert, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Bernard (Michel)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000412727(source JORF)
nomination
11 Juin 200211/06/2002
De: Michel Bernard
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Saône-et-Loire
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Saône-et-Loire
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596486(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard (Michel)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
JORFTEXT000000225751(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard (Michel, Louis, Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594628(source JORF)
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Bernard (Michel, Gilbert, Charles)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Michel Bernard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller à la cour d'appel de Douai
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Douai
date_debut="2001-12-04"
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000224018(source JORF)
admission
20 Juillet 200120/07/2001
De: Bernard (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Dizier
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Groupe:
Préfecture des Ardennes
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dizier"
sous-prefecture_departement_code="52"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000589189(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Bernard (Michel, Pierre, Ghislain)
ancien président de la Fédération française d'athlétisme, président d'une association sportive. Chevalier du 11 mai 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-11"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
promotion
15 Avril 200115/04/2001
De: Michel Bernard
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
1o
président
Membre titulaire
Groupe:
4 avril 2001 portant nomination aux commissions prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
JORFTEXT000000769667(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Michel Bernard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Grasse (Alpes-Maritimes)
Groupe:
Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769143(source JORF)
admission
08 Février 200108/02/2001
De: Bernard (Michel)
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi. Chevalier du 2 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-02"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bernard (Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
date_debut="2000-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Bernard (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000219067(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Bernard (Michel, Louis, Henri)
colonel. Chevalier du 11 septembre 1991
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Bernard (Michel, Gilbert, Charles)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Bernard (Michel, René, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000582305(source JORF)
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Bernard (Michel, René, Claude)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bernard (Michel)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bernard (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000763270(source JORF)
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Michel Bernard
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000580491(source JORF)
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Bernard (Michel, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Bernard (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 51e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1998-1999)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000395962(source JORF)
conférés
08 Juillet 199908/07/1999
De: Michel Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000761265(source JORF)
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Bernard (Michel)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
11 juillet 1998
JORFTEXT000000378220(source JORF)
promotion
29 Mai 199929/05/1999
De: Bernard (Michel, Antoine, Gérard)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000576591(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Bernard (Michel, Jean, Charles)
adjoint d'un directeur de La Poste. Chevalier du 15 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-15"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Bernard (Michel, Guy)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394306(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Bernard (Michel)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers, Aix-en-Provence (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 51e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1998-1999)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000390376(source JORF)
admission
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bernard (Michel)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000756006(source JORF)
admission
02 Juillet 199802/07/1998
De: Bernard (Michel, Joseph)
directeur de projet au Portugal ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Bernard (Michel)
président de section honoraire au Conseil d'Etat. Commandeur du 18 novembre 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-11-18"
JORFTEXT000000740381(source JORF)
élévation
15 Mai 199815/05/1998
De: Michel Bernard
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
1o
personnalités qualifiées
Membre titulaire
Groupe:
31 mars 1998 portant nomination aux commissions prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570821(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Bernard (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
Sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou
Préfecture des Ardennes
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000204733(source JORF)
nomination
28 Mars 199828/03/1998
De: Bernard (Michel)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
date_debut="1998-03-04"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000204947(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199824/03/1998
De: Bernard (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
Telecom & Management SudParis
Université Lille-I
JORFTEXT000000739680(source JORF)
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bernard (Michel, Amédée)
ingénieur à la RATP ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Bernard (Michel, Gilbert, Charles)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Bernard (Michel)
inspecteur des douanes, responsable de la cellule Economie au secrétariat général de la zone de défense Centre-Est
Objet:
comme auditeurs de la 127e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Dijon, 25 novembre 1996 - 9 janvier 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000564563(source JORF)
admission
08 Mars 199708/03/1997
De: Bernard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-02-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000746968(source JORF)
admission
05 Février 199705/02/1997
De: Bernard (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1996-09-09"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000563923(source JORF)
détachement
05 Février 199705/02/1997
De: Bernard (Michel, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Bernard (Michel)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
Sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
JORFTEXT000000379082(source JORF)
nomination
01 Septembre 199601/09/1996
De: Bernard (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Bernard (Michel, Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie de Mulhouse (Haut-Rhin) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Grasse (Alpes-Maritimes) (1re catégorie)
Remplace:
M. Hoffmann
JORFTEXT000000733098(source JORF)
affectation
30 Juillet 199630/07/1996
De: Bernard (Michel, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174143(source JORF)
admission
17 Juillet 199617/07/1996
De: Bernard (Michel, Gilbert, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Bernard (Michel, Gilbert, Charles)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Bernard (Michel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000171988(source JORF)
inscription
10 Décembre 199510/12/1995
De: Bernard (Michel, Louis, Henri)
colonel. Chevalier du 16 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-16"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Bernard (Michel, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000189750(source JORF)
promotion
24 Octobre 199524/10/1995
De: Michel Bernard
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000737513(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Bernard (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000371841(source JORF)
promotion
07 Septembre 199507/09/1995
De: Bernard (Michel, Louis, Marcel)
premier maître; 14 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel Bernard
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
1o
président
Membre titulaire
Groupe:
Trois commissions prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
JORFTEXT000000350553(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Bernard (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1995-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000551659(source JORF)
nomination
31 Janvier 199531/01/1995
De: Bernard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile, 2e échelon
Objet:
auprès d'Air Inter
président-directeur général d'Air Inter
Groupe:
Air Inter
date_debut="1993-10-27"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000551054(source JORF)
détachement
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bernard (Michel)
professeur des universités; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michel Bernard
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique
B. - Groupe “Le Conseil d'Etat de nos jours”
Président
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000165685(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Bernard (Michel)
Objet:
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1995-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000732227(source JORF)
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Bernard (Michel)
professeur des universités
à compter du 1er septembre 1993
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes de
Groupe:
Académie de Nantes
JORFTEXT000000366865(source JORF)
cessation de fonction
08 Octobre 199408/10/1994
De: Bernard (Michel, Claude)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 24 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-01-24"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Michel Bernard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732081(source JORF)
admission
21 Mai 199421/05/1994
De: Bernard (Michel, Dominique, Rémi)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
JORFTEXT000000164069(source JORF)
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: Bernard (Michel, Louis)
président-directeur général d'une compagnie aérienne; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Bernard (Michel)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés
JORFTEXT000000546203(source JORF)
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Bernard (Michel)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Bernard (Michel)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-003 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000728588(source JORF)
désignation
27 Janvier 199427/01/1994
De: Bernard
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
JORFTEXT000000727776(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Bernard (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Gourgeon (Pierre-Henri)
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000727776(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Bernard (Michel, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000180077(source JORF)
diplome
05 Septembre 199305/09/1993
De: Bernard
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Société Aérospatiale
JORFTEXT000000165547(source JORF)
nomination
25 Août 199325/08/1993
De: Bernard (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Gourgeon (Pierre-Henri)
Groupe:
Société Aérospatiale
conseil_administration
JORFTEXT000000165547(source JORF)
nomination
25 Août 199325/08/1993
De: Michel Bernard
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000164447(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 199329/07/1993
De: Michel Bernard
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, les ordres de recettes, les ordres de dépenses et autres pièces budgétaires et comptables relatives au budget annexe de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000164446(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 199329/07/1993
De: Michel Bernard
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
directeur général de l'aviation civile
Remplace:M. Pierre-Henri Gourgeon
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000361995(source JORF)
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bernard (Michel, Paul)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 6 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-06"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
promotion
03 Mai 199303/05/1993
De: Bernard (Michel, François)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Bernard (Michel)
major ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Bernard (Michel)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1993-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000345555(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Bernard (Michel)
attaché d'administration centrale de 2e classe au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000179678(source JORF)
radiation
09 Mars 199309/03/1993
De: Bernard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1993-02-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711473(source JORF)
admission
17 Novembre 199217/11/1992
De: Bernard (Michel, René, Claude)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Michel Bernard
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1975-07-01"
JORFTEXT000000722373(source JORF)
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Bernard (Michel, René, Charles)
gendarme; 16 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Bernard (Michel)
Objet:
les administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000526984(source JORF)
affectation
01 Mars 199201/03/1992
De: Bernard (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000161810(source JORF)
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Bernard (Michel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1992
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000528639(source JORF)
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Bernard (Michel, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bernard (Michel)
professeur d'université (70e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
Académie de Nantes
JORFTEXT000000162086(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bernard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000719702(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bernard (Michel)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="1991-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Bernard (Michel)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1990-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171690(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199123/03/1991
De: Bernard (Michel)
maréchal des logis-chef; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Bernard (Michel, Marie, Albert)
ancien notaire
Mamers (Sarthe)
Objet:
JORFTEXT000000343565(source JORF)
conférés
03 Novembre 199003/11/1990
De: Bernard (Michel, Alain, Charles)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1984/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990
De: Bernard (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
JORFTEXT000000166259(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bernard (Michel)
administrateur hors classe, chef de service départemental des postes du Calvados
Objet:
chef de service régional des postes de Bourgogne
Groupe:
Chef de service régional des postes de Bourgogne
date_debut="1990-01-02"
JORFTEXT000000525091(source JORF)
nomination
23 Janvier 199023/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.